BROUTE MEDIAS

Vassily Mylonas

Citoyen d'Altis
  Membre
27 Mai 2016
279
893
55
France


ORGANIGRAMME


Patron : Jean Yves Papeterie
Associé : Hubert Decker



 
Dernière édition:

B.R.E

Bureau de Régulation des Entreprises
  Membre
4 Déc. 2021
40
2
0


A l'attention du directeur de l'entreprise,
Nous avons eu l'occasion de nous présenter dans vos locaux ce lundi 6 décembre,

En consultant le registre du commerce, nous avons constaté des manquement au Code du commerce et des entreprises,
Puisque votre entreprise a été enregistrée antérieurement a la mise en application de ces codes,
Nous vous prions de vous mettre en conformité concernant les articles suivant:

Article 100 : Toute entreprise ou association dispose de la personnalité morale dès lors qu’elle est légalement constituée. Dès lors, elle est justiciable de droit commun, et est responsable si elle commet des infractions. Son PDG ne doit pas avoir été reconnu coupable de récidive d'infraction majeure dans un délai de un mois.

Article 103 : L'entreprise publie son journal de comptes sur le site internet de l'entreprise et le rend accessible au B.R.E. Elle inscrit également sur ce même site la localisation de son siège social et le numéro de téléphone du PDG. Elle ne manquera pas de mettre l’organigramme du personnel à jour.

Pour information:

Article 116 : Seules les entreprises officielles de presse détentrices d'une carte de presse accordée par la B.R.E au titre de l'Institut National de la Presse sont aptes à informer les citoyens dans la partie médias et à être autorisées à couvrir les événements officiels au nom de la presse.

Pour toutes informations complémentaire, nous vous prions de prendre rendez vous

Le délai maximal de mise en conformité est le : Dimanche 12 Décembre 2021

Cordialement, Dan Walker

Votre dossier entreprise ne peut actuellement être constitué
 
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Vassily Mylonas

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A l'attention du directeur de l'entreprise,
Nous avons eu l'occasion de nous présenter dans vos locaux ce lundi 6 décembre,

En consultant le registre du commerce, nous avons constaté des manquement au Code du commerce et des entreprises,
Puisque votre entreprise a été enregistrée antérieurement a la mise en application de ces codes,
Nous vous prions de vous mettre en conformité concernant les articles suivant:

Article 100 : Toute entreprise ou association dispose de la personnalité morale dès lors qu’elle est légalement constituée. Dès lors, elle est justiciable de droit commun, et est responsable si elle commet des infractions. Son PDG ne doit pas avoir été reconnu coupable de récidive d'infraction majeure dans un délai de un mois.

Article 103 : L'entreprise publie son journal de comptes sur le site internet de l'entreprise et le rend accessible au B.R.E. Elle inscrit également sur ce même site la localisation de son siège social et le numéro de téléphone du PDG. Elle ne manquera pas de mettre l’organigramme du personnel à jour.

Pour information:

Article 116 : Seules les entreprises officielles de presse détentrices d'une carte de presse accordée par la B.R.E au titre de l'Institut National de la Presse sont aptes à informer les citoyens dans la partie médias et à être autorisées à couvrir les événements officiels au nom de la presse.

Pour toutes informations complémentaire, nous vous prions de prendre rendez vous

Le délai maximal de mise en conformité est le : Dimanche 12 Décembre 2021

Cordialement, Dan Walker

Votre dossier entreprise ne peut actuellement être constitué
PTDR T ki ? Viens me le dire en face je comprends ton charabiat gamin
 

Vassily Mylonas

Citoyen d'Altis
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A l'attention du directeur de l'entreprise,
Nous avons eu l'occasion de nous présenter dans vos locaux ce lundi 6 décembre,

En consultant le registre du commerce, nous avons constaté des manquement au Code du commerce et des entreprises,
Puisque votre entreprise a été enregistrée antérieurement a la mise en application de ces codes,
Nous vous prions de vous mettre en conformité concernant les articles suivant:

Article 100 : Toute entreprise ou association dispose de la personnalité morale dès lors qu’elle est légalement constituée. Dès lors, elle est justiciable de droit commun, et est responsable si elle commet des infractions. Son PDG ne doit pas avoir été reconnu coupable de récidive d'infraction majeure dans un délai de un mois.

Article 103 : L'entreprise publie son journal de comptes sur le site internet de l'entreprise et le rend accessible au B.R.E. Elle inscrit également sur ce même site la localisation de son siège social et le numéro de téléphone du PDG. Elle ne manquera pas de mettre l’organigramme du personnel à jour.

Pour information:

Article 116 : Seules les entreprises officielles de presse détentrices d'une carte de presse accordée par la B.R.E au titre de l'Institut National de la Presse sont aptes à informer les citoyens dans la partie médias et à être autorisées à couvrir les événements officiels au nom de la presse.

Pour toutes informations complémentaire, nous vous prions de prendre rendez vous

Le délai maximal de mise en conformité est le : Dimanche 12 Décembre 2021

Cordialement, Dan Walker

Votre dossier entreprise ne peut actuellement être constitué
Quand tu es venu me voir mon petit, tu ne m as pas parlé de ça. Ton texte ne sert à rien et n'a aucune valeur tant que tu viens pas me le dire en face poulet.
 

B.R.E

Bureau de Régulation des Entreprises
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4 Déc. 2021
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Monsieur Jean Yves Papeterie,

Nous vous remercions de vous être mis en conformité envers notre administration,
nous reconnaissons l'absence de numéro de téléphone compte-tenu de la vétusté de vos installations.

A ce propos, vous pouvez sollicité le B.R.E pour que nous participions aux frais de connexion au réseau téléphonique de Tembelan,
en vous accordant une subvention non remboursable

Nous vous prions tout de même d'informer votre clientèle que vos locaux se situe sur la même parcelle que ceux de l'entreprise Broute Compagnie.

Votre entreprise est jugée conforme a la poursuite de ces activités,
Votre dossier entreprise a été crée:

Cordialement Dan Walker​