BROUTE COMPAGNIE

Vassily Mylonas

Citoyen d'Altis
  Membre
27 Mai 2016
279
893
55
France




ORGANIGRAMME


Patron : Jean Yves Papetterie
Associé : Hubert Deker






 
Dernière édition:

B.R.E

Bureau de Régulation des Entreprises
  Membre
4 Déc. 2021
40
2
0
Monsieur Jean Yves Papeterie,

nous reconnaissons l'absence de numéro de téléphone compte-tenu de la vétusté de vos installations.

A ce propos, vous pouvez sollicité le B.R.E pour que nous participions aux frais de connexion au réseau téléphonique de Tembelan,
en vous accordant une subvention non remboursable

Nous vous prions tout de même d'informer votre clientèle que vos locaux se situe sur la même parcelle que ceux de l'entreprise Broute Medias.

Votre entreprise est jugée conforme a la poursuite de ces activités,
Votre dossier entreprise a été crée:

Cordialement Dan Walker​
 

B.R.E

Bureau de Régulation des Entreprises
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4 Déc. 2021
40
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Bonjour,

Votre entreprise dossier a été mis a jour :
Surface de l'entreprise en m² / montant de la taxe foncière

Pour rappel du texte:
Article 310 : Toutes les entreprises sont soumises à l'impôt
Article 310-1 : Les entrepreneurs se doivent de régler le montant des impôts à un membre du B.R.E ou du Gouvernement, si manque de personnel B.R.E.


Attention la taxe foncière ne peut être prélevée que par un membre du B.R.E
Elle ne sera demandée qu'une fois par mois

Méfiez vous des manœuvre frauduleuse

Cordialement, Dan Walker​